BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  26 documents
Page: 1 2  suivant
Affiner par sujet
•France[X]
•Procédure (général)[X]
•Droit (général) (21)
•Droit civil (20)
•Jurisprudence (19)
•Jurisprudence - Répertoires (14)
•Droit pénal (12)
•Dictionnaires (10)
•Droit coutumier (10)
•Droit féodal (10)
•France. Cour de cassation (10)
•Tribunaux (10)
•Droit ecclésiastique (9)
•Droit civil - Mariage (8)
•Juridiction (8)
•Droit civil - Biens (7)
•Droit civil - Débiteur et créancier (7)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Successions et héritages (7)
•Droit commercial (7)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Justice - Administration (7)
•Législation (7)
•Parlements - Paris (France) (7)
•Religions et droit (7)
•Jurisprudence – Répertoires (3)
•Manuels d'enseignement supérieur (3)
•Sociologie juridique (3)
•Auvergne (France) (2)
•Chartes, privilèges, immunités (2)
•Droit civil – Mariage (2)
•Droit civil – Obligations (2)
•Droit civil – Successions et héritages (2)
•Droit public (2)
•Etudes comparatives (2)
•Bretagne (France) (1)
•Droit (général) - Aspect psychologique (1)
•Droit (général) - Philosophie (1)
•Droit (général) - Pratique (1)
•Droit canonique - Exceptions (1)
•Droit civil – Mariage clandestin (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
•Droit pénal – Peines (1)
•Droit romain (1)
•Droit romain - Exceptions (1)
•Droit romain - Influence (1)
•Droit romain - Procédure (1)
•France. Chancellerie royale (1)
•Juridiction royale (1)
•Méthodologie (1)
•Parlements (1)
•Parlements – Paris (France) (1)
•Professions judiciaires et juridiques (1)
Affiner par période
•1789-1815 (10)
•17e siècle (5)
•20e siècle (3)
•1500-1800 (2)
•18e siècle (2)
voir plus
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de ...
 Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
 Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...
 La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.Notice
  Trouver dans la même catégorie
Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis ...
 Masuerii jurisconsulti Galli, Practica forensis : castigatius nunc quàm antehac unquam edita, et nouis additionibus summariisque aucta et locupletata. Ac indice copiosissimo illustrata. Huic adjectus est ob materiae vicinitatem, libellus de exceptionibus in utroque foro, M. Nepotis à monte Albano : quem librum Fugitivum vulgo vocantNotice
  Trouver dans la même catégorie
Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
 Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au ParlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome huitième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] DAT.-PRENotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome neuvième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] Pre.- WissNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et réquisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome septième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] A.-CNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; Par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Tome sixième. [Additions aux articles contenus dans les cinq volumes de la deuxième édition.] A.-ZNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome cinquième. STI.-WNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome premier. A.-CNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome quatrième. PAY.-SPONotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–HNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
 Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome troisième. I.-PATNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2  suivant
Mentions légales | Contact